MENTIONS LÉGALES
CDS ENERGY
ZA DE PEN MANÉ 56529 GUIDEL
SIREN 803 582 766 00025 RCS LORIENT
CODE NAF : 4322B
HÉBERGEMENT
1&1
7 Avenue de la Gare
57201 Sarreguemines
05 53 54 02 40
09 70 80 80 01
www.ionos.fr
1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet ecologis.energy l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site :
CDS ENERGY SARL
Contact : contact@ecologis.energy
02 97 02 76 16
Adresse : ZA DE PEN MANÉ / 56520 GUIDEL.
Identification de l’entreprise :
SARL CDS ENERGY au capital social de 30000 €
SIREN : 803582766 RCS LORIENT
Adresse postale : ZA DE PEN MANÉ / 56520 GUIDEL.
02 97 02 76 16
Directeur de la publication :
David DRÉGOIRE
02 97 02 76 16
Hébergeur :
1&1 / IONOS
7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines
Téléphone : 09.70.80.89.11
Délégué à la protection des données :
David DRÉGOIRE – dpo@ecologis.energy
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
CDS ENERGY est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CDS ENERGY.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
CDS ENERGY ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site ecologis.energy.
CDS ENERGY décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur ecologis.energy.
CDS ENERGY s’engage à sécuriser au mieux le site ecologis.energy, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. CDS ENERGY se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
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